Déposée le 29 février 1988 par la Société Anonyme (SA) F.T.F
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FORMULE 3 D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) F.T.F domicilié(e) Zone Industrielle de Branges, 71500 LOUHANS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.
La marque FORMULE 3 D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1498844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
F.T.F. SA (S.A.) - Zone Industrielle de Branges, 71500 LOUHANS. - France
CABINET MALEMONT. - France
Inscription - Changement de dénomination n°47047 - Publication au BOPI 1989-18
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules, notamment véhicules automobiles, ainsi que leurs parties;éléments de carrosserie et châssis pour véhicules automobiles; constructions, réparations et transformations de véhicules automobiles et de châssis pour véhicules automobiles.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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